Modifications substantielles en Droit Luxembourgeois des Sociétés
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, n°8 Septembre 2016
Publications
La société en commandite simple et la société en commandite spéciale après la loi du 12 juillet 2013
Author(s): Charles DURO
Reference(s): ACE - Comptabilité, fiscalité, audit, droit des affaires au Luxembourg, Le Magazine des professionnels, Editions Kluwer, n°9 Novembre 2013"
Du concept de groupe de sociétés et de certaines règles propres aux groupes (2ème partie – 1ère partie en Novembre 2012)
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, n°1 Janvier 2013
Du concept de groupe de sociétés et de certaines règles propres aux groupes
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, n°10 Novembre 2012
L’application du droit d’enregistrement français à des cessions d’actions de sociétés étrangères qualifiée de société à prépondérance immobilière en France
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, n°6 Juin 2010
Les fusions transfrontalières
Author(s): Karine MASTINU
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, n°11 Décembre 2009
L’échange de renseignements dans les conventions fiscales destinées à éviter les doubles impositions conclues par le Luxembourg
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 2009
Franchise in 33 jurisdictions worldwide 2009 (Luxembourg)
Author(s): Charles DURO / Karine MASTINU
Reference(s): Getting the deal through
La cession de titres d’une société étrangère qui détient des actifs en France est-elle soumise aux droits d’enregistrement en France ?
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 2008
Les pertes liées à un établissement stable situé à l’étranger sont elles imputables du résultat de la maison mère? CJCE C414/06 Lidl Belgium & Co.KG c/ Finanzamt Heilbronn
Author(s): Karine MASTINU
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 2008
L’article 67(5) de la loi coordonnée sur les sociétés commerciales relatif à la prorogation d’une assemblée générale des actionnaires d’une société anonyme s’applique t’il au liquidateur?
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Novembre 2007
Les pouvoirs du gérant d’une société à responsabilité limitée et l’intérêt social
Author(s): Karine MASTINU
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Novembre 2007
Fusions, scissions, transferts d’actifs, de branche d’activités, d’universalité et de patrimoine professionnel après la loi du 23 mars 2007
Author(s): Charles Duro
Reference(s): ACE, Editions Kluwer, Mai 2007
Le siège de l’activité économique et les règles communautaires applicables en matière de TVA
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Septembre 2007
Le siège social des sociétés dans tous ses états et l’arrêt Eurofood IFSC LTD
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mai 2006
Le siège social des sociétés dans tous ses états?
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mars 2006
La société en poche Luxembourg – Rédaction de la partie 1 Droit des sociétés (Editions 2000 à 2020)
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Editions KLUWER, « La société en poche »
Du cas où un des administrateurs a un intérêt opposé à celui de la société
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 2003
Cumul de mandat social et de contrat de travail
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Novembre 2001
Handbook on Cross-Border Industrial sub-Contracting 2001: International Tax Law aspects
Author(s): Charles DURO
Reference(s): AIJA Law Library, 2001
Les conditions de la faillite
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Décembre 2000
Les règles d’affiliation applicables à la convocation et à la tenue des assemblées générales des SARL
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Novembre 2000
Quelques règles applicables à la convocation et à la tenue des assemblées générales de SARL
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mai 2000
Dotations à un fond spécial
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 1999
Exception à la limitation de la déduction des intérêts débiteurs
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juin 1999
L’infraction de blanchiment après la loi du 11 août 1998
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Octobre 1998
Avant-projet de loi concernant les fonds de pension
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Août 1998
Traitement fiscal des rentes payées à l’ex-conjoint après le divorce
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mai 1998
Taux d’intérêt en relation avec les comptes courants débiteurs d’associés ou d’actionnaires
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mai 1998
Déductibilité au titre de dépenses d’exploitation des cotisations sociales légalement obligatoire d’associés ou d’actionnaires
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mai 1998
Droit d’établissement et grandes surfaces: la loi du 04 novembre 1997
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Avril 1998
Conséquences pour l’employeur d’une résiliation abusive du contrat de travail
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Mars 1998
Le fractionnement de la rémunération entre le Luxembourg et l’étranger ou « salary splitting » : partie : la sécurité sociale dans un contexte international : l’application du règlement 1408/71
Author(s): Charles DURO, Marianne GOEBEL, et autres
Reference(s): Guide des comptes annuels pour le Luxembourg, Actualités en bref, Editions Kluwer, Juillet 1998
L’exclusion d’un associé : un moyen d’éviter la dissolution judiciaire d’une société qui met fin aux conflits entre actionnaires
Author(s): Charles DURO / Marianne GOEBEL
Reference(s): Bulletin économique et financier, I/1998- N°52 (B.I.L.)
Quelques aspects de l’abus de majorité en droit luxembourgeois des sociétés
Author(s): Charles DURO / Marianne GOEBEL
Reference(s): Bulletin économique et financier, II/1996- N°45 (B.I.L.)
Franchising in Europe/Luxembourg
Author(s): Charles DURO
Reference(s): Edited by Martin Mendelsohn, 1992
La protection de la confidentialité en matière fiscale / Luxembourg
Author(s): Charles DURO / Paul EHMANN / Jean HOOS / Philippe HOOS
Reference(s): Cahiers de droit fiscal international, International fiscal Association, Vol.LXXVIb – année 1991
Détermination des prix de transfert en l’absence des prix de marché comparables
Author(s): Charles DURO / René FALTZ
Reference(s): Cahiers de droit fiscal international, International fiscal Association, Vol.LXXVIIa – année 1992